| 31/03/2015 |
19/2015 |
C.R.Ida Ouguerd |
Construction d’une maison d’hôtes dans une zone non couverte par un document d’urbanisme. |
Avis favorable S/R de :
- Préserver les arganiers existants
- Avoir l'avis de l'A.B.H.T
- Valider l’étude d’impact sur l’environnement |
Construction d’une maison d’hôtes |
Mr Moha Agouni |
T.F : 28717/35
S = 1ha 22a 68ca |
8 suites, cuisine avec cours, salle à manger, séjour, sanitaires H/F, buanderie, réserve, salon de musique, 2 logement du personnel, logement du propriétaire, piscine, salon ouvert, hammam avec salle de repos, salle de massage et fitnesse.
H : R+1
C.E.S = 5,62 %
C.O.S = 5,90 % |
| 31/03/2015 |
10/2014 |
C.U Tamanar |
Construction d’une école privée en R+2 dans une zone d’habitat économique (R+1) |
Ajournée :
-Régler le problème foncier. |
Construction d’un centre commercial au RDC et des logements en 1er et 2ème étages, et 50% à la terrasse |
Mr Hafid Oubih |
T.F : N-I
S= 804 m² |
12 classes, direction, secrétariat, bibliothèque, salle polyvalente, salle de réunion, bloc surveillant général, 1 cour, sanitaires garçons/filles.
H : RDC +2
C.E.S = 0,16
C.O.S = 2,02 |
| 31/03/2015 |
10/ 2015 |
C.R.Ida Ouguerd |
Transformation d'une maison rurale en maison d’hôtes dans une zone non couverte par un document d’urbanisme. |
Ajournée :
- Assainir l'assiette foncière
- Avoir l'avis de l'A.B.H.T |
Transformation d'une maison rurale en maison d’hôtes |
Mme Hassiba Aissaoui |
R : 7798/35
S =02 ha 04 a 37 ca |
Maison d’hôtes ; 2 hall, salon, 5 chambres, chambre pour handicapés, cuisine, 6sdb, vestiaire pour personnel, espace pour rangement.
2 suites, cafétéria, logement du personnel pour
F/H, piscine.
H : R+1
C.E.S = 0,04
C.O.S = 0,06 |
| 31/03/2015 |
07/2015 |
C.R.Ida Ouguerd |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes située dans une zone non couverte par un document d'urbanisme. |
Avis favorable S/R de :
- Avoir l'avis de l'A.B.H.T ;
- Avoir l'avis de l'administration de l’équipement. |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes |
Mr Hajji Moussa |
T.F : 24295/35
S = 33a 09ca |
Cafétéria, local personnel, SPA, Dépôt, Salle de repos, WC h/f, 2 hall, 2 chambres avec SDB, 4 chambres sans SDB, 2 espaces de séjour, 2 Salons, terrasse couverte.
H : Sous-sol + R+1
C.E.S = 0,12
C.O.S = 0.27 |
| 31/03/2015 |
20/2015 |
C.R Sidi Kaouki |
Construction d’une maison d’hôtes dans un terrain situé dans une zone non couverte par un document d'urbanisme |
Avis favorable S/R de :
-Valider l’étude d’impact sur l’environnement.
-Avoir l’avis de l’A.B.H.T.
-Contribuer au développement du Douar dans le cadre d’une convention avec la commune et la province. |
Construction d’une maison d’hôtes |
Mr Agouni Moha |
T.F : 11296/35
S = 71a 54 ca |
Hall d’entrée, Appartement de propriétaire, 7 Chambres avec SDB, salle de séjour et repas, bibliothèque, cuisine, réserve alimentaire, garage, spa, terrasse couverte, local technique, buanderie, atelier, piscine et annexes, logement de gardien.
H : R+1
C.E.S =11,82%
C.O.S = 14,47% |
| 31/03/2015 |
02/2015 |
C.U.Essaouira |
Extension de l’hôtel des îles et réalisation d’un ensemble immobilier en 4 tranches dans un terrain situé en partie en zone D2,M2,B3, et dont des parties empiètent sur V5 et PS46 |
Avis défavorable :
- Respecter et se conformer aux dispositions de la dérogation de 2007. |
Extension de l’hôtel des îles et réalisation d’un ensemble immobilier en 4 tranches |
Mr Saidi Amraoui Abdelmajid et Mr Saidi Amraoui Hassane |
T.F : 9745/M
T.F : 10009/M
T.F : 325/35
TF 13942/35
S = 10a 60ca
S = 79a 43ca
S = 1ha 07a 60ca
S = 13a 28ca |
Extension de l’hôtel en R+2 :
32 chambres doubles, 2 suites
17 Villas
64 appartements en R+3 et des appartements en cours de réalisation
Espace de commerce
H: R+1 , R+2, R+3
C.E.S = 31% C.O.S = 0,97 |
| 31/03/2015 |
03/2015 |
C.U. Essaouira |
Réalisation d'une résidence immobilière de promotion touristique dans un terrain situé en zone RA |
Avis favorable S/R de :
- Respecter les reculs réglementaires.
- Respecter les normes de R.I.P.T.
- Valider l'étude d'impact sur l'environnement.
- Fournir un bilan hydrique.
- présenter le mode d'assainissement adéquat.
- Contribuer au développement de douar avoisinant.
- impossibilité d'éclatement des titres fonciers. |
Réalisation d'une résidence immobilière de promotion touristique de 11 unités |
Mr Youssef Maciri |
T.F : 30243/35
S = 2ha 06a 57ca |
11 unités : 8 unités -A- (150 m² bâtie et 220 m²couvert)
3 unités –B- (200m² bâtie et 300 m² couvert)
Administration : Accueil, Bureau, Infirmerie, Vestiaires, 3 Logements de fonction.
Supérette, Parking, Terrain de sport
H: R+1
C.E.S = 8,99% C.O.S = 0,13 |
| 31/03/2015 |
06/2015 |
C.U. Essaouira |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes dans un terrain situé dans une zone non couverte par un document d'urbanisme |
Avis défavorable :
-Respecter la servitude d'élargissement de la piste. |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes |
Mr Abdelmajid Hadmi |
R :5470/35
S = 25a 70ca |
9 chambres, salon, restaurant, 2 cuisines, bureau, wc /Douche, atelier, dépôt, piscine, poulailler, parking, jardin.
H: R+1 (8m)
C.E.S = 0,17
C.O.S = 19% |
| 31/03/2015 |
08/2015 |
C.U. Essaouira |
Construction d'une maison d'hôtes dans un terrain situé en zone M3 |
Ajournée pour étude approfondie |
Construction d'une maison d'hôtes |
Mr Rachid El Houda |
T.F : 11006/35
S = 6a 29ca |
2 salons, patio, chambre pour handicapés, 2 suites, 15 chambres avec SDB et une chambre sans SDB, cuisine, bureau, secrétariat, conciergerie, bagagerie, 3 WC, vestiaire, douche et WC pour le personnel, kiosque, 2 cours latérales, local technique, local poubelles, terrasse accessible, solarium avec WC et douche.
H: R+2+ terrasse accessible
C.E.S = 0,85
C.O.S = 2,65 |
| 31/03/2015 |
14/2015 |
C.U. Essaouira |
Construction d’une résidence touristique dans un terrain situé en zone D2. |
Avis défavorable :
Respecter le zoning prévu par le plan d'aménagement. |
Construction d’une résidence touristique |
Mr Youssef Maciri |
T.F : 8508/35
S = 4a 72ca |
14 studios, restaurant, un centre de bien être (Spa, hammam, massage).
H: sous-sol et R+2
C.E.S = 55 %
C.O.S = 2 |
| 31/03/2015 |
15/2015 |
C.U. Essaouira |
Aménagement et réhabilitation d’un état bâti en maison d’hôtes et centre de mise en forme dans un terrain situé en zone L. |
Avis défavorable :
Respecter le zoning prévu par le plan d'aménagement. |
Aménagement et réhabilitation d’un état bâti en maison d’hôtes et centre de mise en forme |
Mr Youssef Maciri |
T.F : 21898/35
S = 57a 34ca |
Maison d’hôtes (12 chambres+ une suite), administration, salle de sport et hammam, logement de fonction piscine, parking.
H: R+1 (maison d’hôtes)
RDC (administration, logement de fonction, réception, restaurant, salle de sport et hammam)
C.E.S = 20 %
C.O.S = 0,25 |
| 31/03/2015 |
16/2015 |
C.R Sidi Kaouki |
Construction d’un complexe de tourisme médical dans un terrain situé dans une zone non couverte par un document d'urbanisme |
Avis favorable S/R de :
- Assainir l’assiette foncière.
- Se limiter à R+2 pour l’hôtel. uniquement. le reste du projet doit être en R+1.
- Garder la vocation touristique pour tout le projet.
- Avoir l'avis des eaux et forets pour l'accès.
- Valider l'étude d'impact sur l'environnement.
- Respecter les recules réglementaires.
- Contribuer à l'aménagement de la corniche de Sidi Kaouki dans le cadre d'une convention avec la commune et la province.
- Construire le projet avec des matériaux locaux en respectant le cachet local.
- Avoir l'avis de l’A.B.H.T. |
Construction d’un complexe de tourisme médical |
Mr Mohammed Tahri |
Domaine forestier
S = 3ha 5a 24 ca |
1-Zone clinique :
Centre diététique, centre osthéopathie, centre réadaptation cardiaque, centre des personnes handicapées, institut de formation professionnelle.
2-Zone touristico médicale :
Hôtel, aire de sport et parc de jeux pour enfants, centre de remise en forme, complexe artisanal ; atelier d’art et galeries à thèmes.
3-Centre de thalassothérapie et balnéothérapie
H : R+2 (10m)
C.E.S = 0, 53
C.O.S = 0,19 |
| 31/03/2015 |
01/2015 |
C.R. Moulay Bouzerktoune |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes située dans une zone non couverte par un document d’urbanisme. |
Avis favorable S/R de :
-Avoir le classement technique provisoire. |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes |
Mr El Kiassi Soufiane |
T.F : 20 986/35
S = 40a 10ca |
6 Chambres, hall d’accueil et de réception, un salon marocain, un salon d’été, un patio, locaux du personnel et annexes, hammam et salle de massage, une piscine, un parking, un espace minéral composé d’aire de jeux pour enfant, des espaces verts et des aires de détente.
H : R+1
C.E.S = 8.83 % C.O.S = 13,76 % |
| 31/03/2015 |
12/2015 |
C.R. Moulay Bouzerktoune |
Transformation d’une maison rurale en maison d’hôtes dans un site non couvert par un document d'urbanisme. |
Avis favorable S/R de :
-Construire le projet avec des matériaux locaux.
-Respecter les reculs réglementaires. |
Transformation d’une maison rurale en maison d’hôtes |
Mme Aziza Krimaa |
T.F : 29 364/35
S = 71a 82ca |
Espace d’acceuil ; réception, salon, hall, espace wifi. 2 chambres avec SDB et terrasses privées, 2 duplexes avec sdb, terrasse privée au RDC et terrasse privée à l’étage, 1 suite royale, 1 patio central avec bassin et végétation, 1 salon marocain, cuisine et salle à manger, buanderie, logement du gardien, château d’eau, sanitaires, piscine, parking, jardins.
H : R+1
C.E.S = 11,2 %
C.O.S = 14,4 % |
| 31/03/2015 |
17/2015 |
C.R. Moulay Bouzerktoune |
Réalisation d’un projet touristique dans une zone non couverte par un document d'urbanisme |
Ajournée. |
Réalisation d’un projet touristique |
Mr Hajji Moussa |
T.F : 17597/35
T.F : 29956/35
T.F : 30254/35
S = 13a 17ca
S = 10a 13ca
S = 14a 09ca |
Réception, hall, 2 Suites, chambre pour handicapés, cafétéria, vestiaires pour personnel, piscine, 8 bangalows avec salon et une kitchinette et chambre avec sdb, sanitaires.
H : RDC C.E.S = 0,13
C.O.S = 0,13 |
| 31/03/2015 |
08/2014 |
C.R. Moulay Bouzerktoune |
Construction d'une maison d'hôtes dans un site non couvert par un document d'urbanisme. |
Ajournée. |
Construction d'une maison d'hôtes |
Mr Hajji Moussa |
Réq : 9426/35
S = 1ha 63a 82ca |
Le terrain est situé dans une zone non couverte par un document d'urbanisme.
H : R+1
C.E.S = 0,04
C.O.S = 0.06 |
| 31/03/2015 |
04/2015 |
C.R.Ounagha |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes avec extension située dans une zone non couverte par un document d’urbanisme. |
Avis favorable. |
Transformation d’une maison d’habitation en maison d’hôtes avec extension |
Mr El Kiassi Soufiane |
T.F : 13381/35
T.F : 13382/35
S = 2ha 44a
S = 51a 61ca |
Maison d’hôtes à R+1 DE 12 Chambres et 2 suites, 2salons, espace d’accueil et de réception, restaurant, 2 piscines deux salles de massage, hammam et sauna, annexes et locaux du personnel, jeux d’enfants et espaces verts.
H : R+1
C.E.S = 6,37 %
C.O.S = 6,53 % |
| 31/03/2015 |
05/2015 |
C.R.Ounagha |
Aménagement d’un camping caravaning dans un site non couvert par un document d'urbanisme. |
Avis favorable S/R de :
-Respecter les reculs réglementaires.
-Respecter les mêmes remarques de la première dérogation. |
Aménagement d’un camping caravaning |
Mr Youssef Maciri |
R : 7300/35
S = 3ha 83a |
Administration et logements gardien existant, parking, Camping, sanitaires existants, logement gérant existant, piscine, terrains de sport, ferme pédagogique, golf.
H : R, R+1
C.E.S = 0,9 %
C.O.S = 0,012 |
| 31/03/2015 |
09/2015 |
C.R.Ounagha |
Réalisation d'une résidence immobilière de promotion touristique dans un site non couvert par un document d'urbanisme. |
Avis favorable S/R de :
-Avoir le classement technique provisoire.
-Valider l'étude d'impact sur l'environnement.
-Construire le projet avec des matériaux locaux.
- Avoir l'avis de l'ABHT.
- Avoir l'avis de la DRETL à Marrakech. |
Réalisation d'une résidence immobilière de promotion touristique |
Mr Youssef Maciri |
R : 8247/35
S = 1ha 30a 97ca |
27 unités dont :- 12 bungalows
- 15 studios
Bloc réception et annexes :
Réception, restaurant, vestiaires, administration, logement de fonction, infirmerie, anitaires
Parc de jeux enfants, piscine, terrain de sport, parking
H : R+1
C.E.S = 9,96%
C.O.S = 0,18 |
| 31/03/2015 |
11/2015 |
C.R.Ounagha |
Transformation d’une maison rurale en maison d’hôtes dans un site non couvert par un document d'urbanisme. |
Avis favorable S/R de :
- Respecter les reculs réglementaires.
-Avoir l’avis du Directeur Régional de l’Equipement, du transport, et de logistique à Marrakech. |
Transformation d’une maison rurale en maison d’hôtes |
Mr Hajji Moussa |
T.F : 29450/35
S = 83a 35ca |
2Hall, 2 chambres de personnel, chambre pour handicapés, 4 chambres, 4 séjour, cuisine, 2 débarras, terrasse couverte, 7SDB, Hammam avec salle de massage.
H : R+1
C.E.S = 0,05
C.O.S = 0.08 |
| 31/03/2015 |
13/2015 |
C.R.Ounagha |
Construction d’un centre de visite technique et d’une station de service dans un terrain situé dans le périmètre du plan d’aménagement du centre d’Ounagha en cours d’élaboration. |
Avis favorable S/R de :
-Valider l’étude d’impact sur l’environnement
- Respecter les reculs réglementaires
- Assainir l’assiette foncière
- Soumettre le plan d'accès et de circulation à l'administration de l'équipement. |
Construction d’un centre de visite technique et d’une station de service |
Mme Aziza Krimaa |
R : 12561/35
-Acte adoulaire
S = 51a 30ca |
Centre de visite technique, aire de service Oilibya, locaux mécaniques, administration, parking, café/restaurant, salle de prière, sanitaires, aire de jeux, logement de fonction, jardin aménagé.
H : RDC
C.E.S = 26%
C.O.S = 26% |
MRE